Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAT BOTTE
BISCUITS CURAT-DOP, société anonyme, 69, avenue Jean Jaurès, PESSAC (Gironde).

Numéro de dépôt :
1218352
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1992
LE CHAT BOTTE de BISCUITS CURAT-DOP

Présentation de la marque LE CHAT BOTTE

Déposée le 9 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS CURAT-DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAT BOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS CURAT-DOP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE CHAT BOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAT BOTTE est expirée depuis le 9 novembre 1992.

BISCUITS CURAT-DOP a également déposé les autres marques suivantes : PLAISANTINES , PERLINE , LE CHAT BOTTE , GALETTE CD , PLAISANTERIES , BADINERIES , PLAISANTINS , MADELINE , FONDINES , MAROTTES


BISCUITS CURAT-DOP, société anonyme, 69, avenue Jean Jaurès, PESSAC (Gironde). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Biscuiterie, pâtisserie.